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Marques déposées par monsieur GERVAIS Bernard
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Le Diamant Noir
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Diamant Noir
Monsieur GERVAIS Bernard

Numéro de dépôt :
99800123
Date de dépôt :
30/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/06/2009

Présentation de la marque Le Diamant Noir

Déposée le 30 juin 1999 par monsieur GERVAIS Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Le Diamant Noir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est monsieur GERVAIS Bernard domicilié(e) 6, rue Gounod, 91210 DRAVEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Franck ASTIER Cabinet M.C. et R. - France.

La marque Le Diamant Noir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800123.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Diamant Noir est expirée depuis le 30 juin 2009.

GERVAIS Bernard a également déposé les autres marques suivantes : A - ARCHIS


Monsieur GERVAIS Bernard - 6, rue Gounod, 91210 DRAVEIL - France


Maître Franck ASTIER Cabinet M.C. et R. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Discothèque - boîte de nuit.